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11. Associations  
Cours   Association de chasse Frédéric Chaumont 06 73 10 12 02 f.chaumont@gmail.com Comité des fêtes de Cours Fêtes, animations, spectacles…  
12. Conseil Municipal  
Convocation du 07 novembre 2024 Le conseil Municipal Les élus …  
13. Valroufié  
Histoire de VALROUFIE Situation géographique   La superficie de VALROUFIE est de 13.48 km2 avec une altitude minimum de 140 mètres et un maximum de 361 mètres. Les citoyens de VALROUFIE…  
14. Urbanisme  
Zone cadastrale Vous voulez savoir dans qu'elle zone est situé votre terrain ? Pour découvrir les différentes zones des parcelles de la commune vous pouvez consulter le site :…  
15. Service Public  
Passeport et Carte d'Identité Passeport Pour faire un passeport, il faut le demander dans une mairie équipée en présentant les documents nécessaires. Les documents dépendent de la situation :…  
16. Vie Privée  
Respect de la Vie Privée  
17. Cimetières  
Tarifs cimetière   Pleine Terre 15 ans : 30€/m2 30 ans : 60€/m2 Caveau 15 ans : 900€ (2m x 2m) 30 ans : 1300€ (2m x 2m) …  
18. Mentions légales  
MENTIONS LÉGALES Éditeur du Site Informations légales Editeur : Mairie de Bellefont la Rauze 109 rue du Porche Laroque des Arcs 46090 BELLEFONT - LA RAUZE Téléphone : 05 65…  
19. Protection des données  
POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNÉES Introduction Conformément au  règlement (2016/679) Général relatif à la Protection des Données (RGPD) et la Loi du 6 janvier 1978 relative à…  
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